Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCITAL
/
FRANCITAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCITAL
FRANCITAL (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1567259
Date de dépôt :
20/12/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/12/1999
FRANCITAL de FRANCITAL

Présentation de la marque FRANCITAL

Déposée le 20 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) FRANCITAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRANCITAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCITAL domicilié(e) 11 - 13 rue de la République, 69200 VENISSIEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHARRAS - France.

La marque FRANCITAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1567259.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 24 25

FRANCITAL a également déposé les autres marques suivantes : SKITEN , FRANCITAL , MICROFIBER , "S + COUPE-PLUIE" , FRANCITAL , (Marque figurative) , FRANCIMAT , M P + FRANCITAL , PARAFLOT , VERTICAL


FRANCITAL (société anonyme) - 11 - 13 rue de la République, 69200 VENISSIEUX - France


Cabinet CHARRAS - France


Inscription le 3 février 1997 - Transmission totale de propriété n°232216 - Publication au BOPI 1997-02-03

Tentes, voiles, bâches et sacs.Tissus, couvertures de lit et de table. Vêtements

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.